Les regimes de democraties pluralistes partie 1

Le régime parlementaire est un régime de collaboration équilibrée des pouvoirs, où le gouvernement et le parlement ont des domaines d’action communs initiative des lois) et des moyens d’action réciproques, le parlement pouvant mettre en jeu la responsabilité politique du gouvernement (le chef de l’Etat étant, lui, irresponsable) et le gouvernement prononcer la dissolution du parlement. Le régime parlementaire fonctionne sous des formes diverses.

Le régime parlementaire dualiste est une variété de régime parlementaire caractérisé par le rôle actif joué par le chef de l’Etat et la double responsabilité du gouvernement, à la fois devant le chef de l’Etat et devant le parlement. Le régime parlementaire moniste est celui dans lequel le gouvernement n’est plus responsable que devant le seul parlement par suite de l’effacement du chef de l’Etat.

Le régime parlementaire rationalisé est un régime parlementaire réglementé de manière à pallier les inconvénients (instabilité gouvernementale notamment) résultant de l’absence d’une majorité cohérente (octroi de prérogatives au gouvernement dans la procédure législatives, réglementation de la mise en jeu de la responsabilité gouvernementale, délai de réflexion, désignation concomitante du nouveau chef du gouvernement, …)

Le régime présidentiel est caractérisé par l’indépendance de l’exécutif et du législatif. Pour donner plus d’autorité au chef de l’Etat, on imagina donc de le faire désigner par le peuple. Le chef de l’Etat est ainsi placé sur un pied d’égalité avec le parlement : l’origine de leur pouvoir est populaire. Cependant, l’élection au suffrage universel n’est pas une condition suffisante pour que l’on se trouve en face d’un régime présidentiel.

Il faut en outre que le président soit le véritable chef de l’exécutif et que le législatif et l’exécutif soient nettement séparés. Les ministres sont uniquement des collaborateurs du chef de l’Etat. Nommés et révoqués par lui, ils exécutent sa politique, le parlement n’a pas le pouvoir de mettre en cause leur responsabilité, de les démettre ou de les forcer à démissionner. En contrepartie, il n’a pas à s’immiscer dans la législation.

Comme son nom l’indique, le régime est celui où l’assemblée domine les autres pouvoirs, où l’exécutif apparaît comme une autorité subordonnée. Le régime est monocaméral, ou tout au moins, il n’y a qu’une assemblée qui compte. Une simple inégalité entre les pouvoirs ne suffit pas à caractériser un tel régime, il faut que l'Exécutif ne garde aucune indépendance. La France a inventé le régime d’assemblée en 1793. Il a été fort peu repris par la suite car ce régime de déséquilibre des pouvoirs s’oriente soit vers l’anarchie soit vers l’absolutisme d’un petit nombre ou d’un seul.