• Rome, patrie du droit privé partie 8

       2)Les codifications impériales

          a)Le Code théodosien

    La codification a été la conséquence de l’étatisation du droit et du développement accéléré de la législation : l’accumulation des lois a contraint de trier, de rassembler et d’ordonner des textes trop nombreux et dispersés. A la fin du IIIe siècle, ce sont des praticiens et des professeurs de droit qui ont composé les premiers codes pour leur usage et celui de leurs étudiants. Très vite, l’Etat a pris en main la codification, avec, en 438, la promulgation du premier grand recueil officiel, le Code théodosien.

    Le Code théodosien a été composé sur l’ordre de l’empereur d’Orient Théodose II et promulguée par lui le 5 février 438, puis par son collègue Valentinien III en Occident, dans le but de rendre le droit plus clair et de faciliter la tâche des juristes et des juges. Complété par des recueils privés de Novelles post-théodosiennes, le Code Théodosien est resté en vigueur pendant un siècle en Orient avant d’être remplacé par celui de Justinien. En Occident, pendant toute l’époque franque, il a constitué la principale source de la connaissance du droit romain.

          b)Les compilations de Justinien

    La codification de Justinien a revêtu une plus grande ampleur. Elle répondait à des nécessités pratiques : les imperfections du Code théodosien, l’accumulation des lois nouvelles depuis sa promulgation et la multiplication de commentaires approximatifs sur les œuvres de la doctrine rendaient plus que jamais aléatoire la connaissance du droit. Elle fut entreprise très tôt : le 13 février 528 fut nommée une commission de dix juristes dirigée par un professeur de droit de Constantinople, Tribonien, avec mission de réaliser la codification d’ensemble du droit romain.

    En moins de six années furent rédigés trois grands ouvrages. Composé sur le modèle du Code théodosien, le Code de Justinien forme un recueil de constitutions impériales. Il est ordonné en douze livres par référence à la loi des Douze Tables, subdivisés en titres consacrés à diverses matières, avec classement par ordre chronologique à l’intérieur de chaque titre. Il concerne le droit ecclésiastique, le droit privé, le droit pénal, le droit administratif et pénal. Promulgué le 30 décembre 533, le Digeste se compose d’extraits de la doctrine classique.

    Rédigée parallèlement au Digeste et promulguées également en 533, les Institutes de Justinien forment un manuel pour étudiants qui expose, de manière abrégée synthétique, la plupart des questions de droit privé. Un quatrième ouvrage est associé aux précédents : un recueil de Novelles promulguées par Justinien entre la parution du Code et sa mort (565). Il complète le Code, sans en avoir le caractère officiel. Cependant on le rattache aux compilations de Justinien et, au XIIe siècle, les quatre recueil seront réunis sous le nom de Corpus juris civilis.


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