La possession partie 3

II)Les conditions d’efficacité

Un possesseur peut ne pas bénéficier des effets de la possession. Car il ne suffit pas que les conditions d’existence de celle-ci (corpus et animus) soient réunies. Il faut encore que la possession ne soit pas viciée. Il existe quatre vices de la possession. Les uns sont absolus, les autres relatifs.

   1)Les vices absolus

Les vices absolus peuvent être invoqués par toute personne contestant la régularité de la possession.

   a)La discontinuité

La possession est discontinue quand le possesseur n’accomplit pas les actes de maitre avec la même régularité qu’un propriétaire. Les actes matériels sur la chose sont séparés par des intervalles anormaux par rapport à la régularité qu’auraient les actes d’un propriétaire.

   b)L’équivoque

la possession est équivoque quand les actes accomplis par le possesseur ne révèlent pas suffisamment son intention de se comporter en propriétaire. Il en va ainsi quand plusieurs personnes exercent les mêmes droits sur une chose. (On dit, dans ce cas, que la possession est promiscue). L’équivoque peut naitre également d’un contrat existant avant la prise de possession, qui ne permet pas de décider si l’on est en présence d’une possession véritable ou d’une détention.

Enfin la possession est équivoque quand le possesseur et le propriétaire de la chose cohabitaient avant le décès de celui-ci : par exemple, l’héritier qui vivait avec le défunt est trouvé en possession après le décès d’objets lui ayant appartenu, il est très difficile de déterminer s’il a l’intention de se comporter en propriétaire exclusif de ces objets, ou s’il a seulement l’intention de les administrer pour le compte de tous les héritiers en attendant le partage. En d’autres termes, sa possession est équivoque.

   2)Les vices relatifs

Ces vices ne peuvent être invoqués que par les personnes qui en ont été les victimes.

   a)La discontinuité

La possession doit être paisible. Celui qui par force ou par voie de fait ou menace s’est emparé d’une chose ne peut pas invoquer sa possession à l’encontre du propriétaire qu’il a dépossédé. Et l’on considère généralement que seule la violence exercée lors de l’entrée en possession vicie celle-ci.

   b)L’équivoque

La possession doit être publique. Il y a clandestinité quand le possesseur dissimule les actes matériels de possession aux personnes qui auraient intérêt à les connaitre. Ainsi le voleur qui dissimule la chose volée est un possesseur clandestin.