Rome, patrie du droit privé partie 3

   3)L’archaïsme de l’ancien jus civile

Malgré ces progrès, l’ancien droit est resté marqué par l’archaïsme, et il apparait encore fort éloigné du droit moderne tant par son formalisme rigoureux que par son caractère patriarcal, qui domine le droit de la famille.

      a)Le formalisme

Le formalisme subordonne la validité d’un acte juridique à l’accomplissement de certaines formes, en l’absence desquelles il ne pourrait valablement exister. Dans l’ancien droit romain, il répondait à des impératifs non pas utilitaires mais certainement religieux, en plaçant sous la protection divine des actes qui produisaient par ailleurs des effets purement civils.

En matière contractuelle, le formalisme régnait en maitre, et le consensualisme, qui ne s’attache qu’à l’existence de la volonté, restait totalement inconnu. Les plus anciens contrats romains, à l’exception de ceux qui se formaient par la simple remise d’une chose (contrats réels, comme le prêt), ne pouvaient être conclus qu’en accomplissant des formalités soit orales (contrat verbis), soit écrites (contrat litteris).

Ce n’était pas la volonté qui créait l’obligation, comme dans les contrats modernes, mais le fait d’avoir prononcé les paroles imposés. Le formalisme se montrait aussi rigoureux dans la procédure. Celui qui exerçait une action en justice était tenu de réciter une formule rituelle et la moindre erreur lui faisait perdre son procès.

      b)L’organisation patriarcale de la famille

A l’époque ancienne, la famille romaine reposait sur la toute-puissance qu’un patriarche, le paterfamilias (chef de famille plutôt que père de famille), exerçait sur les personnes vivant au sein de sa maison (domus). Il avait seul la pleine capacité juridique et était unique propriétaire des biens de la maison, y compris de ceux qu’acquéraient les assujettis à sa puissance.

C’était aussi en fonction de la puissance du chef de famille que s’établissaient les liens de parenté et les droits successoraux : tous ceux qui étaient ou avaient été soumis à l’autorité d’un même paterfamilias étaient parents, même s’il n’existait pas entre eux de liens du sang (adoptés, femmes des fils). La parenté par les femmes ne produisait aucun effet juridique.

A ce stade le droit romain, malgré ses progrès précoces, ne se distinguait encore guère des autres droits de l’Antiquité. C’est au cours de l’époque classique qu’il devait acquérir des traits originaux qui le placeront bien au-dessus d’eux.